11ème BROCANTE et VIDE-GRENIERS
De 7 heures à 18 heures
RUE DU TILLEUL
RUE DE L’EGLISE
ENTREE GRATUITE
BUVETTE ET RESTAURATION SUR PLACE
(Côtelettes ou Chipolatas ou Merguez, Frites, Fromage, Café : 5 euros)
EMPLACEMENT : 5 euros les 5 mètres linéaires
(Café et En-cas offert à chaque exposant)
Organisé par le COMITE DE LOISIRS DE FONTAINE (C.L.F.)
Renseignements - Inscriptions au :
03-84-23-88-69 ou 06-21-19-01-31
REGLEMENT ET BULLETIN D'INSCRIPTION CI-DESSOUS
REGLEMENT
- Les réservations sont enregistrées dans l’ordre de réception des bulletins, accompagnés de leur règlement financier. En raison des frais engagés, les annulations ne donnent lieu à aucun remboursement.
- Les stands peuvent être mis en place à partir de 6 h 00’ jusqu’à 8 h. Passé ce délai, les organisateurs se réservent le droit d’attribuer l’emplacement à un autre exposant jusqu’à 8 h 30’
- Les organisateurs se donnent le droit de refuser toute candidature ainsi que celui d’exclure tout exposant qui troublerait le bon ordre de la manifestation, sans aucune indemnité.
- Les marchandises exposées demeurent sous l’entière responsabilité de leur propriétaire, à leurs risques et périls. Les organisateurs déclinent toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation, ainsi que d’éventuels problèmes avec les services fiscaux et
- Les exposants doivent respecter les emplacements qui leur sont attribués et les rendre dans le même état de propreté qu’à l’arrivée.
- La circulation des véhicules est interdite dans l’enceinte de la manifestation de 8 h à 18 h.
- Les véhicules des exposants seront stationnés à l’arrière des emplacements.
- INTERDICTION : Sont interdits et retirés des stands par les services de gendarmerie lors de leurs visites régulières : les vêtements et objets neufs, et les armes de toute nature. En aucun cas, les commerçants vendeurs de nourritures à emporter ne seront acceptés.
- Par leur adhésion, les exposants déclarent renoncer à tout recours contre les organisateurs.
Organisateur : Association COMITE DE LOISIRS DE FONTAINE
Adresse : 23, RUE DU TILLEUL – CIDEX 320 – 90150 – FONTAINE
ATTESTATION - INSCRIPTION VIDE-GRENIERS
Personne physique
se déroulant le 05 SEPTEMBRE 2010 à Ville : FONTAINE (90150)
Je soussigné(e),
Nom : ……………………………………….……. Prénom ………..………………………………………….
Né(e) le ……………………..…à Département : ……………… .. Ville : ……………………………………
Adresse : ………………………………………………………………..……………………………….………
CP …………….. Ville ………………………….………………………………………………………………..
Tél. ……………………………. Email : …………………………………………………………………………
Titulaire de la pièce d’identité N° ………...…………………………………..……… … ……… … … … ...
Délivrée le ……………………..………..…… par …………………………..…………………………………
N° immatriculation de mon véhicule : …………………………………………………….………………... ..
Déclare sur l’honneur :
- de ne pas être commerçant (e)
- de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)
- de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. (Article R321-9 du Code pénal)
Fait à ………………………………… le ………………………………..…………
Signature
Ci-joint règlement de ____ € pour ____emplacement (s) d’une longueur de 5 mètres linéaires
Attestation devant être remis à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d’organisation
Organisateur : Association COMITE DE LOISIRS DE FONTAINE
Adresse : 23, RUE DU TILLEUL – CIDEX 320 – 90150 – FONTAINE
ATTESTATION - INSCRIPTION VIDE-GRENIERS
Personne morale
se déroulant le 05 SEPTEMBRE 2010 à Ville : FONTAINE (90150)
Je soussigné(e),
Nom : ……………………………………………..…. Prénom ………..………………………………………
Représentant la Société/Association/ (Raison sociale) : ………………………………………………………
N° de registre du commerce/des métiers : …………………………………de …………………………...
dont le siège est au (adresse): …………………………………………………………………………………..
ayant la fonction de : …………………………………………………………… dans la personne morale.
Adresse du représentant : …………………………………………………………………………….………
CP …………….. Ville ………………………….………………………………………………………………..
Tél. ……………………………. Email : …………………………………………………………………………
Titulaire de la pièce d’identité N° ………...…………….………………………..…………………………….
Délivrée le ……………………..………..…… par ………………………………………………..……………
N° immatriculation de mon véhicule : …………………………………………………….………………... ..
Déclare sur l’honneur :
- Etre soumis au régime de l’article L 310-2 du Code de commerce.
- Tenir un registre d’inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)
Fait à ………………………………… le ………………………………..…………
Signature
Ci-joint règlement de ____ € pour ____emplacement (s) d’une longueur de 5 mètres linéaires
Attestation devant être remis à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d’organisation
"http://www.info-brocantes.com"
